Qui possède les droits de propriété intellectuelle sur mon design après le transfert sur votre site ?

Les droits de propriété sur vos fichiers téléchargés sont absolument les vôtres, indéfiniment.

Lorsque vous téléchargez votre design sur le site de Sculpteo, vous pouvez choisir de le garder public ou privé :


Si vous choisissez de mettre votre fichier en public: vous donnez à Sculpteo une licence non-exclusive sur votre image / fichier.

Nous avons alors le droit de montrer votre objet sur la plateforme et de :


- permettre aux autres utilisateurs de sélectionner ce fichier et de l'imprimer.


- d'utiliser l'image de votre design sur un autre site web ou sur le site web d'un partenaire à des fins de promotion.


Si vous choisissez de conserver votre fichier en mode privé: nous ne l'utiliserons que pour le fabriquer pour vous et son image ne sera pas divulguée.



Vous pouvez changer le statut de votre fichier à tout moment et même décider de le supprimer définitivement de votre galerie.

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