Qui possède les droits de propriété intellectuelle sur mon design après le transfert sur votre site ?

Vos droits de propriété sur vos fichiers téléchargés sont à vous, pour toujours. Lorsque vous téléchargez votre design sur le site de Sculpteo, vous pouvez choisir de le garder public ou privé :
Si vous choisissez de mettre votre fichier en public: vous donnez à Sculpteo une licence non-exclusive licence sur votre image / fichier. Nous avons alors le droit de montrer votre objet sur la plateforme et de :
- permettre aux autres utilisateurs de sélectionner ce fichier et de l'imprimer.
- d'utiliser l'image de votre design sur un autre site web ou sur le site web d'un partenaire à des fins de promotion.
Si vous choisissez de conserver votre fichier en mode privé:nous ne l'utiliserons que pour le fabriquer pour vous et son image ne sera jamais divulgée.

Vous pouvez changer le statut de votre fichier à tout moment et même décider de le supprimer définitivement de votre galerie. C'est votre fichier après tout.

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